FLÜGELANORDNUNG

Brevet européen · EP4039925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039925
Numéro de demande
EP21020641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
10 août 2022
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05B 65/00 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
E05B 65/08 (2006.01)
E05B 53/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05C 1/00 (2006.01)
E05C 1/16 (2006.01)
E06B 3/92 (2006.01)
Priorité
DE 202021000392 U 03.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 21 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte Munk, Prinzregentenstrasse 3, 86150 Augsburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.11.2023

  5. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

Erhardt Markisenbau GmbH

Feuerhausgasse 10, 89349 Burtenbach, DE

Mandataire

Patentanwälte Munk

Prinzregentenstrasse 3, 86150 Augsburg, DE

Inventeur

Frank, Martin

86381 Krumbach, DE

Grundler, Kai

93197 Zeitlarn, DE

Krenn, Attila

86316 Friedberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.