GETRIEBEPUMPE
Brevet européen · EP4039979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039979
- Numéro de demande
- EP20871137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F04C 2/18 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019182915 03.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035162 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065525 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
TAKAMIYA Kenji
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.