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Brevet européen · EP4039979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039979
Numéro de demande
EP20871137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F04C 2/18 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019182915 03.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/035162 17.09.2020
Publication PCT
WO2021/065525 08.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

TAKAMIYA Kenji

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.