DREHDURCHFÜHRUNG
Brevet européen · EP4040001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040001
- Numéro de demande
- EP22154445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 43/20 (2006.01)F16D 9/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021201087 05.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 5 févr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Christian Maier GmbH & Co. KG Maschinenfabrik, Würzburger Straße 67-69, 89520 Heidenheim, Allemagne → Christian Maier GmbH & Co. KG, Würzburger Straße 67-69, 89520 Heidenheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
Schwenk, Günther
89520 Heidenheim, DE
Szam, Peter
89547 Gerstetten, DE
Frey, Christof
89522 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.