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Brevet européen · EP4040009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4040009
Numéro de demande
EP21723097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
10 août 2022
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16F 9/18 (2006.01)
F16F 9/56 (2006.01)
F16F 9/512 (2006.01)
Priorité
CN 202110341652 30.03.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/088313 20.04.2021
Publication PCT
WO2022/121206 16.06.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

ZHEJIANG ZH INDUSTRY CO., Ltd

No.118, Nangao Road, Changxing County, Huzhou, Zhejiang 313199, CN

Inventeur

MAO, Lina

Ningbo, Zhejiang 315504, CN

FENG, Weixin

Ningbo, Zhejiang 315504, CN

LI, Rong

Ningbo, Zhejiang 315504, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.