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Brevet européen · EP4040016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040016
- Numéro de demande
- EP20898351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16H 41/30 (2006.01)F16H 45/02 (2006.01)F16H 57/021 (2012.01)B60K 6/38 (2007.10)B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/26 (2007.10)B60K 6/24 (2007.10)B60K 17/22 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- KR 20190163107 09.12.2019
- Demande PCT
- PCT/KR2020/014841 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/118054 17.06.2021
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
KIM, Jungwoo
Daegu 42709, KR
PARK, Jinsu
Daegu 42709, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.