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Brevet européen · EP4040030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040030
- Numéro de demande
- EP21210329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16L 39/00 (2006.01)F16L 23/20 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)F16L 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202117248748 05.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 11 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
ZILIC, Kyle Thomas
Charlotte, 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.