CLAPET BISTABLE

Brevet européen · EP4040061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4040061
Numéro de demande
EP22154926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2022
Publié
10 août 2022
Délivré
9 avr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/00 (2018.01)
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 13/10 (2006.01)
Priorité
FR 2101105 05.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

BHG

9 allée de la Gare, 68100 Mulhouse, FR

Inventeur

BIRKER, Arnaud

68440 DIETWILLER, FR

FRITSCH, Thomas

67800 HOENHEIM, FR

GIORDANO, Nicolas

74960 Cran-Gevrier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.