ANALYSEVORRICHTUNG, ANALYSEVERFAHREN UND ANALYSEPROGRAMM
Brevet européen · EP4040162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040162
- Numéro de demande
- EP20872260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)G01N 33/49 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019182496 02.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037623 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/066165 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
ISHIGURO, Masatoshi
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
AZUMA, Miyuki
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
HAYAKAWA, Masayoshi
Fujioka-shi, Gunma 375-0043, JP
SHIMIZU, Hiroyuki
Fujioka-shi, Gunma 375-0043, JP
ASANO, Kei
Fujioka-shi, Gunma 375-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.