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Brevet européen · EP4040232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4040232
Numéro de demande
EP21178183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2021
Publié
10 août 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G03F 1/44 (2012.01)
G03F 7/20 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 202117166633 03.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

CHENG, Yueh-Ching

Hsinchu City 300, TW

TSENG, Linya

Zhubei City 302, TW

LU, Jyun-You

Tianzhong Township 520, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.