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Brevet européen · EP4040232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040232
- Numéro de demande
- EP21178183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G03F 1/44 (2012.01)G03F 7/20 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117166633 03.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHENG, Yueh-Ching
Hsinchu City 300, TW
TSENG, Linya
Zhubei City 302, TW
LU, Jyun-You
Tianzhong Township 520, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.