LERNSYSTEM, LERNVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4040346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040346
- Numéro de demande
- EP20938500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06N 3/084 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)G06N 3/0464 (2023.01)G06N 3/0895 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)G06N 3/096 (2023.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045416 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/123619 16.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
CHAE, Yeongnam
Tokyo 158-0094, JP
KIM, Mijung
Tokyo 158-0094, JP
PRAKASHA, Preetham
Tokyo 158-0094, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.