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Brevet européen · EP4040432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4040432
Numéro de demande
EP20872103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
18 juin 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/16 (2006.01)
G10K 11/168 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 27/06 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
Priorité
JP 2019183180 03.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/027062 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/065145 08.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Nichias Corporation

NICHIAS CORPORATION

6-1, Hatchobori 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-8555, JP

Inventeur

MIKI, Tatsuro

Tokyo 104-8555, JP

KIKUCHI, Kazuhiro

Tokyo 104-8555, JP

SASAKAWA, Tetsuya

Tokyo 104-8555, JP

FUJISAWA, Ikuma

Tokyo 104-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.