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Brevet européen · EP4040442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040442
- Numéro de demande
- EP21156011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2021
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G16H 10/40 (2018.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ALLWINN, Richard
82377 Penzberg, DE
SEYFFERT, Sascha
82377 Penzberg, DE
HUSER, Ronald
6343 Rotkreuz
BITZER, André
6343 Rotkreuz
SCHWEIGHAUSER, Stephan
6343 Rotkreuz
KOIZUMI, Nobuhiro
Tokyo 1056409, JP
SEKI, Yoshihiro
Tokyo 1056409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.