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Brevet européen · EP4040525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040525
- Numéro de demande
- EP20872472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0566 (2010.01)H01M 10/0587 (2010.01)H01M 50/291 (2021.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/119 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019180210 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034400 11.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065420 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
OGISHIMA, Yuji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MINAMI, Keisuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TAKENO, Kazuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.