BATTERIEKÜHLER
Brevet européen · EP4040570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040570
- Numéro de demande
- EP20873029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6569 (2014.01)F28D 1/03 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019179194 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037148 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/066010 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUMORI, Michio
Toyota-shi, Aichi 471-8507, JP
TOFUKUJI, Satoko
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
SUZUKI, Yusuke
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.