MOTORANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4040671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040671
- Numéro de demande
- EP20873195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02P 25/22 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)H02M 7/48 (2007.01)H02M 1/32 (2007.01)H02M 7/5387 (2007.01)H02P 29/028 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019183865 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035553 18.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065581 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
YANO, Tomohiko
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.