VERBESSERTE SCHALTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4040681 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4040681
Numéro de demande
EP21167799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2021
Publié
10 août 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
H01H 23/04 (2006.01)
H01R 13/514 (2006.01)
H05B 47/10 (2020.01)
H02G 3/10 (2006.01)
Priorité
IT 202100002492 04.02.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Iotty Srl

Via del Laghetto, 18/20, 33080 Porcia (PN), IT

Inventeur

BACCHIN, Alberto

33080 PORCIA, IT

CESARI, Edoardo

33080 PORCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.