EINSTELLVORRICHTUNG, KOMMUNIKATIONSSYSTEM, EINSTELLVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4040741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040741
- Numéro de demande
- EP19947934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2019
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 41/0895 (2022.01)H04L 67/025 (2022.01)H04L 67/10 (2022.01)H04L 67/12 (2022.01)H04L 12/46 (2006.01)H04L 41/04 (2022.01)H04L 41/0803 (2022.01)H04L 41/34 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038796 01.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/064873 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
SHEN, Wenyu
Tokyo 100-8019, JP
SAGA, Takeo
Tokyo 100-8019, JP
ARAI, Kenji
Tokyo 100-8019, JP
KANISHIMA, Ryu
Tokyo 100-8019, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.