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Brevet européen · EP4040945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040945
- Numéro de demande
- EP20807256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 11519 U 07.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077986 07.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069435 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 24 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Zaglacher, Andreas
6342 Niederndorf, AT
Inventeur
Zaglacher, Andreas
6342 Niederndorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.