GRANULIERUNG VON TOPINAMBUR
Brevet européen · EP4040985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040985
- Numéro de demande
- EP20808014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23L 19/10 (2016.01)A23K 10/30 (2016.01)A23L 33/21 (2016.01)A23L 33/22 (2016.01)A23P 10/20 (2016.01)
- Priorité
- EP 19000465 11.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/000172 06.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069090 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 21 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
SAAR, Ingo
53589 Niederkassel, DE
HEIDENREICH, Marcus
83435 Bad Reichenhall, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.