AEROSOLFÄHIGES MATERIAL
Brevet européen · EP4040999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4040999
- Numéro de demande
- EP20793080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A24B 15/167 (2020.01)A24B 15/30 (2006.01)A24F 40/42 (2020.01)A61K 31/352 (2006.01)
- Priorité
- US 201962912975 P 09.10.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052503 08.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069908 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DAVIS, Michael Foster
Winston-Salem, North Carolina 27101, US
CARAWAY, John Will
Winston-Salem, North Carolina 27101, US
MONTSERRAT SANCHEZ PENA, Maria
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.