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Brevet européen · EP4041002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041002
Numéro de demande
EP21830742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
17 août 2022
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24B 15/167 (2020.01)
A24F 40/05 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
B06B 1/02 (2006.01)
A24F 40/485 (2020.01)
B05B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 202017122025 15.12.2020
US 202117220189 01.04.2021
Demande PCT
PCT/GB2021/053311 15.12.2021
Publication PCT
WO2022/129906 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Inventeur

    Inventeur
    ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, LAMOUREUX, Clement, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, MACHOVEC, Jeff, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis → ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, MACHOVEC, Jeff, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, LAMOUREUX, Clement, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 14 août 2024

    Inventeur

    Inventeur
    BHATTI, Sajid, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, MACHOVEC, Jeff, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, LAMOUREUX, Clement, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis → ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, LAMOUREUX, Clement, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, MACHOVEC, Jeff, Al Maryah Isl, Abu Dhabi, Émirats arabes unis
    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  6. 24 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  7. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Shaheen Innovations Holding Limited

Unit 2, Level 7, Al Sila Tower Abu Dhabi Global Market Square Al Maryah Island, Abu Dhabi, AE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Al Maryah Isl, Abu Dhabi, AE

MACHOVEC, Jeff

Al Maryah Isl, Abu Dhabi, AE

LAMOUREUX, Clement

Al Maryah Isl, Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.