HOOKAH-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4041004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041004
- Numéro de demande
- EP21835352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24B 15/167 (2020.01)A24F 40/05 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)A24F 40/485 (2020.01)B06B 1/02 (2006.01)A24F 1/30 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202017122025 15.12.2020US 202117220189 01.04.2021GB 202104872 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2021/053316 15.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129911 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 14 août 2024
Inventeur
- Inventeur
- BHATTI, Sajid, Al Maryah Island, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, MACHOVEC, Jeff, Al Maryah Island, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, LAMOUREUX, Clement, Al Maryah Island, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Al Maryah Island, Abu Dhabi, Émirats arabes unis → LAMOUREUX, Clement, Al Maryah Island, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed, Al Maryah Island, Abu Dhabi, Émirats arabes unis, MACHOVEC, Jeff, Al Maryah Island, Abu Dhabi, Émirats arabes unis
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les autres inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
Al Maryah Island Abu Dhabi, AE
Al Maryah Island Abu Dhabi, AE
Al Maryah Island Abu Dhabi, AE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.