DREHVERSCHLUSS MIT SPANNELEMENT

Brevet européen · EP4041018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041018
Numéro de demande
EP20789892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43C 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 202019105576 U 10.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077772 05.10.2020
Publication PCT
WO2021/069341 15.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

PUMA SE

PUMA Way 1, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

JUNGKIND, Roland

82467 Garmisch-Partenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.