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Brevet européen · EP4041023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041023
- Numéro de demande
- EP20819925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A45F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201916678546 08.11.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/058700 03.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/091894 14.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
DOW, John W.
Austin, Texas 78735, US
SULLIVAN, Derek G.
Austin, Texas 78735, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.