TISCH
Brevet européen · EP4041029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041029
- Numéro de demande
- EP20790246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 7/02 (2006.01)A47B 13/06 (2006.01)A47B 13/10 (2006.01)A47B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127114 09.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078407 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069661 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
STEGNER, Matthias
96450 Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.