GEWEBEEXZISIONS-, -SCHNEIDE- UND -ENTFERNUNGKATHETER
Brevet européen · EP4041096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041096
- Numéro de demande
- EP20875169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)A61B 17/3205 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962913158 P 09.10.2019US 201962913150 P 09.10.2019US 201962924358 P 22.10.2019US 201962939877 P 25.11.2019US 201962939907 P 25.11.2019US 202063047995 P 03.07.2020US 202063052450 P 15.07.2020US 202063077579 P 12.09.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/055160 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/072331 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
RAFIEE, Nasser
Andover, MA 01810, US
MACDONALD, Stuart
Andover, MA 01810, US
BUSOLD, Rany
Andover, MA 01810, US
BALCOM, Alexis
Andover, MA 01810, US
HOUSE, Morgan
Andover, MA 01810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.