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Brevet européen · EP4041158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041158
Numéro de demande
EP20792742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/00 (2024.01)
A61F 13/02 (2024.01)
Priorité
US 201962911760 P 07.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/059383 06.10.2020
Publication PCT
WO2021/070058 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 18 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, 275-6E-21, 2510 Conway Ave E, Maplewood, MN 55144, Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 1750 Yankee Doodle Road, Attn: Legal - IP, Eagan, MN 55121, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

HOLM, David R.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

JACOBSON, Richard L.

Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.