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Brevet européen · EP4041367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041367
Numéro de demande
EP21836505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2021
Publié
17 août 2022
Délivré
29 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 39/16 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/14 (2006.01)
A61M 39/18 (2006.01)
Priorité
GB 202020053 17.12.2020
GB 202113596 23.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/085552 13.12.2021
Publication PCT
WO2022/128954 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2026

    Transféré

    Titulaire
    Aseptic Connectors Limited, 3 The Forum, Icknield Way, Tring, Hertfordshire HP23 4JY, Royaume-Uni → Parker Hannifin EMEA Sàrl, La Tuilière 6, 1163 Etoy

    Publié dans Swissreg le 16.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  5. 19 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.05.2023

  6. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Parker Hannifin EMEA Sàrl

La Tuilière 6, 1163 Etoy

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BRYAN, Matthew Robert

Tring Hertfordshire HP23 4JY, GB

WILSON, Alistair Richard Ian

Tring Hertfordshire HP23 4JY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.