STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4041374 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041374
- Numéro de demande
- EP20871125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 2/00 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962910685 P 04.10.2019US 201962933184 P 08.11.2019US 202062977901 P 18.02.2020US 202062988281 P 11.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/054150 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/067873 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
San Marcos, California 92078, US
Oceanside, California 92054, US
Irvine, California 92603, US
Carlsbad, California 92009, US
Pune, 411038, IN
Carlsbad, California 92008, US
Vista, California 92081, US
Carlsbad, California 09008, US
Auburndale, Florida 33823, US
Carlsbad, California 92008, US
San Marcos, California 92078, US
Santa Monica, California 90405, US
Carlsbad, California 92008, US
Vista, California 92084, US
San Marcos, California 92078, US
Santa Clarita, California 91350, US
San Clemente, California 92672, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.