BEHÄLTER FÜR DUFTSTOFFE

Brevet européen · EP4041459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041459
Numéro de demande
EP20751192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B05B 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 201909302 28.06.2019
GB 201915549 25.10.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051569 29.06.2020
Publication PCT
WO2020/260906 30.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Olfactive London Limited

18-20 High Street, Stevenage, Hertfordshire SG1 3EJ, GB

Inventeur

EDWARDS, Michael

Stevenage, Hertfordshire SG1 3UN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.