POUDRE DE POLY-ARYL-ÉTHER-CÉTONE(S) CHARGÉE, PROCÉDÉ DE FABRICATION ET UTILISATION CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP4041516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041516
- Numéro de demande
- EP20793756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29B 9/12 (2006.01)B29C 64/153 (2017.01)B33Y 70/00 (2020.01)C08K 3/013 (2018.01)C08K 3/26 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)C08G 65/40 (2006.01)B29B 7/00 (2006.01)B29B 7/90 (2006.01)
- Priorité
- FR 1911127 08.10.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051759 07.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069833 15.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
ARKEMA FRANCE
92800 Puteaux, FR
Inventeur
BRULE, Benoît
27470 SERQUIGNY, FR
BUSSI, Philippe
92705 COLOMBES CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.