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Brevet européen · EP4041597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041597
- Numéro de demande
- EP20797045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/068 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127345 10.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078630 12.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069744 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
SCHROEDER, Joachim
57319 Bad Berleburg, DE
MATOUSEK, Radim
62100 Brno, CZ
RAUSCH, Uwe
99897 Tambach-Dietharz, DE
FISCHER, Torsten
57319 Bad Berleburg, DE
DEUTENBERG, Thomas
57413 Finnentrop, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.