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Brevet européen · EP4041614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041614
- Numéro de demande
- EP21705479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2021
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)G06F 3/147 (2006.01)G06Q 30/0601 (2023.01)
- Priorité
- DE 102020103760 13.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/053397 12.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/160772 19.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
RUF, Tobias
89331 Burgau, DE
KRÖNES, Michael
89331 Burgau, DE
DAMINGER, Johann
89223 Neu-Ulm, Burlafingen, DE
GASCHE, Thomas
89340 Leipheim, DE
GAUCH, Michael
70499 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.