WASSERFAHRZEUG
Brevet européen · EP4041626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041626
- Numéro de demande
- EP20767505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B63C 11/46 (2006.01)B63B 32/10 (2020.01)B63B 32/20 (2020.01)A63B 35/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127224 10.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074383 02.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/069148 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
WALPURGIS, Hans-Peter
32108 Bad Salzuflen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.