FLUORPOLYMERHYBRIDVERBUNDSTOFF

Brevet européen · EP4041783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041783
Numéro de demande
EP20785982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01M 10/056 (2010.01)
H01M 10/054 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
C08J 5/22 (2006.01)
C08F 214/22 (2006.01)
C09D 127/16 (2006.01)
Priorité
EP 19202147 09.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078056 07.10.2020
Publication PCT
WO2021/069469 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

SYENSQO SA

Rue de la Fusée 98, 1130 Brussels, BE

Politecnico Di Torino

Corso Duca Degli Abruzzi, 24, 10129 Torino (TO), IT

Inventeur

BATTEGAZZORE, Daniele

15121 Alessandria AL, IT

FRACHE, Alberto

15121 Alessandria AL, IT

ABUSLEME, Julio A.

21047 SARONNO VA, IT

BESANA, Giambattista

22066 Mariano Comense CO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.