AUSSTELLVORRICHTUNG FÜR EINEN DREH-KIPP-FLÜGEL EINES FENSTERS ODER EINER TÜR

Brevet européen · EP4041975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4041975
Numéro de demande
EP20785929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E05D 15/52 (2006.01)
E05F 15/611 (2015.01)
E05F 15/619 (2015.01)
Priorité
DE 102019007009 09.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077031 28.09.2020
Publication PCT
WO2021/069241 15.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

BENSMANN, Marc

57076 Siegen, DE

AFFLERBACH, Dirk

57258 Freudenberg, DE

ZÖLLER, Martin

57074 Siegen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.