AUSSTELLVORRICHTUNG FÜR EINEN DREH-KIPP-FLÜGEL EINES FENSTERS ODER EINER TÜR
Brevet européen · EP4041975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4041975
- Numéro de demande
- EP20785929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/52 (2006.01)E05F 15/611 (2015.01)E05F 15/619 (2015.01)
- Priorité
- DE 102019007009 09.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077031 28.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/069241 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
BENSMANN, Marc
57076 Siegen, DE
AFFLERBACH, Dirk
57258 Freudenberg, DE
ZÖLLER, Martin
57074 Siegen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.