MODULE FLUIDIQUE

Brevet européen · EP4042003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042003
Numéro de demande
EP20792575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
13 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 11/04 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
F16L 27/12 (2006.01)
Priorité
US 201962913917 P 11.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078444 09.10.2020
Publication PCT
WO2021/069680 15.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Sogefi Air & Cooling

Immeuble Le Renaissance 1 Avenue Claude Monet, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

COLIN, Boris

68370 ORBEY, FR

SCHUB, Arnaud

68040 INGERSHEIM, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.