KANALMUTTER MIT VERSETZTEN KERBEN
Brevet européen · EP4042029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042029
- Numéro de demande
- EP20733998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)F16B 37/02 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 19201678 07.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/067172 19.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/069109 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.