DREHMOMENTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4042036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042036
- Numéro de demande
- EP20767716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16F 15/123 (2006.01)F16F 15/14 (2006.01)B60K 6/40 (2007.10)
- Priorité
- DE 102019127215 10.10.2019DE 102019129842 06.11.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100730 20.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/069010 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
VÖGTLE, Benjamin
76137 Karlsruhe, DE
MAIENSCHEIN, Stephan
76534 Baden-Baden, DE
WAHL, Peter
76744 Wörth-Maximiliansau, DE
KRAUSE, Thorsten
77815 Bühl, DE
ECHLE, Daniel
77694 Kehl, DE
SCHNÄDELBACH, David
77833 Ottersweier, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.