DREHENDE MECHANISCHE SCHRAUBENÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP4042039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042039
Numéro de demande
EP20760747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
31 janv. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/18 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
B64C 13/28 (2006.01)
Priorité
IT 201900018305 09.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/058012 27.08.2020
Publication PCT
WO2021/069981 15.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

PIZZONI, Luciano

06034 Foligno (PG), IT

BORGARELLI, Nicola

06135 Perugia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.