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Brevet européen · EP4042071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042071
Numéro de demande
EP20781698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
27 nov. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/34 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/14 (2006.01)
Priorité
US 201916600124 11.10.2019
Demande PCT
PCT/US2020/051199 17.09.2020
Publication PCT
WO2021/071645 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Solar Turbines Incorporated

2200 Pacific Highway, San Diego, CA 92101, US

Inventeur

ROGERS, Richard A.

San Diego, California 92117, US

DOMINIQUE, Drew A.

Lakeside, California 92040, US

EVANS, JR., Timothy R.

San Diego, California 92103, US

DUCKERS, Jonathan G.

San Diego, California 92130, US

BURKE, Stephen

Brantford, Ontario N3R8B1, CA

ARCHER, Robert

San Diego, California 92109, US

HUMER, Stefan H.

San Diego, California 92128, US

LEE, Hanjie

San Diego, California 92129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.