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Brevet européen · EP4042072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042072
Numéro de demande
EP20775018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G05G 1/10 (2006.01)
G05G 25/04 (2006.01)
F24C 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 19382880 08.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076710 24.09.2020
Publication PCT
WO2021/069225 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

AGUADO VELA, Cesar

39600 Camargo, ES

BORBOLLA JIMENEZ, Eduardo

39600 Maliaño (Cantabria), ES

CARBALLO FERNANDEZ, Roberto

39012 Santander (Cantabria), ES

MARTINEZ DIEZ, Alvaro

39011 Peñacastillo (Santander), ES

MEZQUIRIZ ECEIZA, Luis

31012 Pamplona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.