THERMOAKUSTISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4042077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042077
Numéro de demande
EP20785543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F25B 9/14 (2006.01)
F02G 1/043 (2006.01)
Priorité
EP 19202020 08.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078327 08.10.2020
Publication PCT
WO2021/069617 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Nederlandse Organisatie voor Toegepast-Natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Nederlandse Organisatie voor toegepast-natuurwetenschappelijk Onderzoek TNO

Anna van Buerenplein 1, 2595 DA 's-Gravenhage, NL

Inventeur

TIJANI, Moulay EL Hassan

2509 JE Den Haag, NL

LIJCKLAMA À NIJEHOLT, Jan Aiso

2509 JE Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.