METROLOGIESYSTEM
Brevet européen · EP4042104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042104
- Numéro de demande
- EP19786957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2019
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)G01S 7/00 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/87 (2020.01)G01S 17/66 (2006.01)G01S 17/86 (2020.01)G01S 17/89 (2020.01)G01B 5/008 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077599 11.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/069079 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
REDGEWELL, Duncan
5015 Nieder Erlinsbach
STEINER, Markus
5722 Gränichen
LÜTHI, Thomas
5000 Aarau
MAKSIMOVIC, Veroljub
4562 Biberist
LOSER, Raimund
79713 Bad Säckingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.