PROJEKTOR ZUM BELEUCHTEN MINDESTENS EINES OBJEKTS
Brevet européen · EP4042234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042234
- Numéro de demande
- EP20800554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/09 (2006.01)G01B 11/25 (2006.01)G01B 11/14 (2006.01)G01S 3/783 (2006.01)G01S 17/46 (2006.01)G01C 3/02 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- EP 19201691 07.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077915 06.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/069400 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
SCHICK, Jens
76131 Karlsruhe, DE
HIBST, Raimund
89081 Ulm, DE
RUSS, Detlef
89081 Ulm, DE
CLAUS, Daniel
89081 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.