VERBESSERTES BRILLENGESTELL

Brevet européen · EP4042236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042236
Numéro de demande
EP20781073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02C 5/22 (2006.01)
Priorité
IT 201900015791 06.09.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/058315 07.09.2020
Publication PCT
WO2021/044392 11.03.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Buricca S.r.l.

Via Delle Paniere 9, 52100 Arezzo, IT

Inventeur

BURICCA, Francesco

52100 Arezzo, IT

BURICCA, Lucio

52100 Arezzo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.