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Brevet européen · EP4042243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042243
Numéro de demande
EP20771902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 19202151 09.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076243 21.09.2020
Publication PCT
WO2021/069195 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Morphotonics Holding B.V.

De Run 4281, 5503 LM Veldhoven, NL

Inventeur

VELDHUIZEN, Leon Willem

3532 TS Utrecht, NL

TER MEULEN, Jan Matthijs

5644 NR Eindhoven, NL

TITULAER, Bram Johannes

5504 CA Veldhoven, NL

VAN ERVEN, Adrianus

5529 AK Casteren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.