PROCÉDÉ DE RECONNAISSANCE D'OBJETS À REPRÉSENTATIVITÉ AUGMENTÉE

Brevet européen · EP4042319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042319
Numéro de demande
EP20785993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06V 20/64 (2022.01)
Priorité
FR 1911224 10.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078197 08.10.2020
Publication PCT
WO2021/069536 15.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 21 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.11.2025

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

ServoPatent GmbH c/o IPrime Rentsch Kaelin

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

BERECHET, Stefan

94300 Vincennes, FR

BERECHET, Ion

94300 Vincennes, FR

BERGINC, Gérard

78995 Elancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.