SCHNELLER ELEKTRONISCHER SCHALTER

Brevet européen · EP4042480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042480
Numéro de demande
EP21704414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2021
Publié
17 août 2022
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03K 17/16 (2006.01)
H01L 23/64 (2006.01)
H01G 4/01 (2006.01)
H01G 2/06 (2006.01)
H01G 2/10 (2006.01)
H01G 2/14 (2006.01)
H01G 4/40 (2006.01)
H01L 25/11 (2006.01)
H01L 25/16 (2023.01)
H03K 17/0814 (2006.01)
Priorité
EP 20155104 03.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/051590 25.01.2021
Publication PCT
WO2021/156086 12.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2026

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 25.09.2026

  2. 25 sept. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027
    Date de radiation
    25.08.2026 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.09.2026

  3. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  4. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  5. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Innomotics GmbH

Vogelweiherstraße 1-15, 90441 Nürnberg, DE

Inventeur

HÄNSEL, Stefan

91056 Erlangen, DE

REIMANN, Oliver

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.