STROMSCHIENE FÜR LEUCHTEN ODER ELEKTRISCHE EINHEITEN

Brevet européen · EP4042526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4042526
Numéro de demande
EP20785963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
17 août 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 25/16 (2006.01)
Priorité
DE 102019126931 08.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077516 01.10.2020
Publication PCT
WO2021/069304 15.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

MACHATE, Andreas

88239 Wangen im Allgäu, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.